Mentions légales
Dernière mise à jour du projet : 28 septembre 2026
Projet de texte, non validé juridiquement. À faire relire par un professionnel du droit avant toute ouverture commerciale. Les mentions entre crochets sont à compléter.
Éditeur du site
- Entité : [ENTITÉ JURIDIQUE À CONFIRMER]
- Forme juridique : [FORME JURIDIQUE À CONFIRMER]
- Capital social (si applicable) : [CAPITAL À CONFIRMER]
- Siège social : [SIÈGE SOCIAL À CONFIRMER]
- SIREN / RCS : [SIREN / RCS À CONFIRMER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA À CONFIRMER]
À valider : L’entité qui exploitera Avodepot n’est pas encore arrêtée : aucune information ne doit être supposée.
Directeur de la publication
[DIRECTEUR DE PUBLICATION À CONFIRMER]
Contact
Email : contact@avodepot.fr
Hébergement
Le site et ses données sont hébergés par les prestataires techniques suivants :
- Vercel — Hébergement de l’application web (site et fonctions serveur)
- Supabase — Base de données, authentification et stockage privé des fichiers
À valider : Compléter la dénomination sociale, l’adresse et le contact de chaque hébergeur d’après ses conditions officielles (non reproduits ici pour ne rien inventer).
Le détail des prestataires est publié sur la page Sous-traitants.
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, textes, interfaces et logiciels d’Avodepot sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
À valider : Vérifier le dépôt éventuel de la marque et le titulaire des droits.
Données personnelles
Les informations sur le traitement des données personnelles figurent dans la politique de confidentialité.