Mentions légales

Dernière mise à jour du projet : 28 septembre 2026

Projet de texte, non validé juridiquement. À faire relire par un professionnel du droit avant toute ouverture commerciale. Les mentions entre crochets sont à compléter.

Éditeur du site

  • Entité : Thomas Vandenberghe
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel
  • Siège social : 7 impasse Régaud, 69300 Caluire-et-Cuire
  • SIREN : 882689581
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR86882689581

Directeur de la publication

Thomas Vandenberghe

Contact

Email : contact@avodepot.fr

Hébergement

Le site et ses données sont hébergés par les prestataires techniques suivants :

  • Vercel — Hébergement de l’application web (site et fonctions serveur)
  • Supabase — Base de données, authentification et stockage privé des fichiers

À valider : Compléter la dénomination sociale, l’adresse et le contact de chaque hébergeur d’après ses conditions officielles (non reproduits ici pour ne rien inventer).

Le détail des prestataires est publié sur la page Sous-traitants.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, textes, interfaces et logiciels d’Avodepot sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

À valider : Vérifier le dépôt éventuel de la marque et le titulaire des droits.

Données personnelles

Les informations sur le traitement des données personnelles figurent dans la politique de confidentialité.