Sous-traitants
Prestataires techniques utilisés à ce jour pour faire fonctionner Avodepot. La liste est mise à jour lorsque l’architecture change.
Dernière mise à jour du projet : 28 septembre 2026
Projet de texte, non validé juridiquement. À faire relire par un professionnel du droit avant toute ouverture commerciale. Les mentions entre crochets sont à compléter.
Supabase
| Rubrique | Détail |
|---|---|
| Rubrique :Catégorie de service | Détail :Base de données, authentification, stockage de fichiers |
| Rubrique :Finalité | Détail :Conserver les comptes, les demandes et les pièces (stockage privé), et authentifier les avocats par lien de connexion. |
| Rubrique :Données concernées | Détail :Comptes avocats et cabinets · Identité et coordonnées des clients des cabinets · Documents déposés et PDF générés · Journaux techniques |
| Rubrique :Configuration constatée | Détail :Aucun stockage public ; accès aux fichiers par liens signés de courte durée. |
| Rubrique :Zone de traitement / transferts | Détail :[RÉGION D’HÉBERGEMENT À CONFIRMER sur le tableau de bord du projet de production] |
| Rubrique :Garanties contractuelles | Détail :[À CONFIRMER : contrat / documentation du prestataire] |
Vercel
| Rubrique | Détail |
|---|---|
| Rubrique :Catégorie de service | Détail :Hébergement de l’application web |
| Rubrique :Finalité | Détail :Exécuter le site et ses fonctions serveur ; les requêtes et journaux techniques transitent par cette infrastructure. |
| Rubrique :Données concernées | Détail :Requêtes HTTP (adresses IP, journaux techniques) · Données affichées ou transmises par l’application pendant leur traitement |
| Rubrique :Configuration constatée | Détail :Région d’exécution des fonctions configurée : cdg1 (Paris), selon vercel.json. Ce constat ne préjuge ni du siège du prestataire ni d’éventuels transferts. |
| Rubrique :Zone de traitement / transferts | Détail :[LOCALISATION ET TRANSFERTS À CONFIRMER] |
| Rubrique :Garanties contractuelles | Détail :[À CONFIRMER : contrat / documentation du prestataire] |
Brevo
| Rubrique | Détail |
|---|---|
| Rubrique :Catégorie de service | Détail :Envoi d’emails et de SMS |
| Rubrique :Finalité | Détail :Envoyer les liens sécurisés, relances et notifications aux clients des cabinets, et les messages de service aux avocats. |
| Rubrique :Données concernées | Détail :Nom, prénom, adresse email ou numéro de téléphone du destinataire · Contenu du message (nom du cabinet et de l’avocat, lien sécurisé, échéance) · Statuts d’envoi |
| Rubrique :Configuration constatée | Détail :Aucun document déposé n’est transmis à ce prestataire ; le lien contenu dans le message est personnel. |
| Rubrique :Zone de traitement / transferts | Détail :[LOCALISATION À CONFIRMER] |
| Rubrique :Garanties contractuelles | Détail :[À CONFIRMER : contrat / documentation du prestataire] |
À noter
L’email de connexion (lien à usage unique) est émis par le service d’authentification Supabase. [EXPÉDITEUR / SMTP À CONFIRMER]
Un prestataire de paiement (Stripe) sera ajouté à cette liste lorsque son intégration sera réellement active. Il n’est pas utilisé à ce jour.
À valider : Vérifier chaque ligne « À confirmer » auprès des contrats et de la configuration de production avant l’ouverture commerciale.